Search Results - "jurisprudence"
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Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale, par ordre alphabetique : avec les pragmatiques, concordats, bulles et indults des papes, ordonnances, édits & déclarations de nos rois, arręts & reglemens intervenus sur cette matiere dans les différens tribunaux du royaume, jusqu'à présent...
Published 1771View in OPAC
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Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise : divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. aoűt 1705 : tome dixieme : dans lequel on traite 1º. Des qualités requises dans les ecclésiastiques por ętre pourvus des bénéfices, ce qui a donné lieu d'entrer dans le détail des gradués [et] de leurs droits. 2º Des droits dont le Pape est en possession dans la collation des bénéfices de France, tant de ceux dont il jouit dans tout le royaume, que des usages particuliers de la province de Bretagne ... 3º Des droits des évęques de France, suivant les maximes [et] la jurisprudence de notre siecle dans la collation, union, [et] autres dispositions des bénéfices de leurs dioceses.
Published 1770View in OPAC
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